Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet Bulle d’Yva est édité par :
Nom commercial : Bulle d’Yva
Exploitante : Yvanine Ceulemans
Forme juridique : Entreprise individuelle – indépendante complémentaire
Adresse professionnelle : Quai de Sambre 29, 6030 Marchienne-au-Pont, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0791.678.366
Numéro de TVA : BE 0791.678.366
Régime de TVA : régime de la franchise de taxe pour les petites entreprises. TVA non applicable conformément à l’article 56bis du Code belge de la TVA.
2. Contact
Pour toute question concernant la boutique, les produits ou une commande, vous pouvez contacter Bulle d’Yva :
E-mail : Bulledyva@gmail.com
Téléphone : [numéro à compléter]
3. Propriété intellectuelle
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5. Conditions de vente et confidentialité
Les conditions applicables aux commandes sont détaillées dans les Conditions générales de vente (CGV) accessibles sur le site.
Les informations concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.